Conditions d'utilisation

Les conditions d'utilisation et les statuts de l'association NODE

Statuts de l'association

Les statuts officiels de l'association NODE sont disponibles au format PDF.

Télécharger les statuts (PDF)

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web de l'association NODE, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Utilisation du site

Le site web de NODE est destiné à fournir des informations sur l'association, ses événements, ses artistes et ses activités. Vous vous engagez à utiliser ce site de manière légale et conforme à ces conditions.

Il est interdit d'utiliser ce site pour :

  • Transmettre tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif ou offensant
  • Violer les droits de propriété intellectuelle
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3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, incluant mais sans s'y limiter : textes, graphiques, logos, images, vidéos et logiciels, sont la propriété de l'association NODE ou de ses partenaires et sont protégés par les lois suisses et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de NODE.

4. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites web externes. NODE n'est pas responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.

5. Limitation de responsabilité

NODE s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, l'association ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations.

NODE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.

6. Modifications des conditions

NODE se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur ce site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.

7. Droit applicable

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Biel/Bienne, Suisse.

8. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à :

Email : info@expobynode.ch

Adresse : Biel/Bienne, Suisse